Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RENCONTRES INTERNATIONALE DU HAVRE POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE DES ACTIVITES ET DES TERRITOIRES MARITIMES
Le Havre Développement, Association loi 1901, CHCI

Numéro de dépôt :
3886445
Date de dépôt :
04/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/01/2022
LES RENCONTRES INTERNATIONALE DU HAVRE POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE DES ACTIVITES ET DES TERRITOIRES MARITIMES de Le Havre Développement

Présentation de la marque LES RENCONTRES INTERNATIONALE DU HAVRE POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE DES ACTIVITES ET DES TERRITOIRES MARITIMES

Déposée le 4 janvier 2012 par l'association loi 1901 Le Havre Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES RENCONTRES INTERNATIONALE DU HAVRE POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE DES ACTIVITES ET DES TERRITOIRES MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Havre Développement domicilié(e) 182 Quai George V - 76600 - Le Havre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Havre Développement, M. Gérard Mercher, CHCI domicilié(e) 182 Quai George V - 76600 - Le Havre - France.

La marque LES RENCONTRES INTERNATIONALE DU HAVRE POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE DES ACTIVITES ET DES TERRITOIRES MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886445.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RENCONTRES INTERNATIONALE DU HAVRE POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE DES ACTIVITES ET DES TERRITOIRES MARITIMES est expirée depuis le 4 janvier 2022.

Le Havre Développement a également déposé les autres marques suivantes : RIH , INOCEANE , LE HAVRE BE DIFFERENT! LE HAVRE – FECAMP – CAUX ESTUAIRE , OUVRE TA BOITE ! MA BOITE WWW.OUVRETABOITE.FR , L'HEURE H , LE HAVRE AMBASSADEURS , LE HAVRE BE DIFFERENT! , Implanteo , JE VIS AILLEURS


Le Havre Développement, Association loi 1901, CHCI - 182 Quai George V - 76600 - Le Havre - France


Le Havre Développement, M. Gérard Mercher, CHCI - 182 Quai George V - 76600 - Le Havre - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques.